Le Département assure la prise en charge des frais et l’organisation du transport scolaire d’élèves et étudiants dont le handicap a été reconnu par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) relevant de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
Le mode de prise en charge est déterminé par le Département conformément à l’avis de la MDPH. Il peut prendre trois formes différentes :
Ces trois modes de transport ont représenté une dépense de 1 291 000 € TTC pour l’exercice budgétaire 2018.
AIT | Transports en commun | Transport adapté | Total | |
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Année scolaire | 34 élèves | 73 élèves | 296 élèves pour 92 services | 403 élèves |
Année scolaire | 34 élèves | 113 élèves | 302 élèves pour 86 services | 453 élèves |
Le nombre de bénéficiaires d’une AIT reste stable. En revanche, le nombre d’élèves et étudiants affectés sur un service de transport en commun est en forte hausse depuis la rentrée de septembre 2018 (+ 54,79 % par rapport à l’année scolaire précédente).
Le transport adapté reste très majoritairement utilisé pour des effectifs en constante augmentation. Cependant, le nombre de circuits mis en place à la rentrée de septembre 2018 a pu être contenu grâce à un important travail d’optimisation, tout en maintenant la qualité de prise en charge des élèves.
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Pôle déplacements et aménagement